CHAMBRE D'AGRICULTURE D'EURE-et-LOIR (Etablissement public à caractère administratif)
Numéro de dépôt :
3211548
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2013
Présentation de la marque ARVANTIEL
Déposée le 17 février 2003 par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE D'EURE-et-LOIR (Etablissement public à caractère administratif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARVANTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la société CHAMBRE D'AGRICULTURE D'EURE-et-LOIR (Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 10, rue Dieudonné Costes,28024 CHARTRES Cedex - 28024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 800 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE D'AGRICULTURE D'EURE-et-LOIR domicilié(e) 10, rue Dieudonné Costes,28024 CHARTRES Cedex - 28024 - France.
La marque ARVANTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211548.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE D'AGRICULTURE D'EURE-et-LOIR (Etablissement public à caractère administratif) - 10, rue Dieudonné Costes,28024 CHARTRES Cedex - 28024 - France - SIREN 182800037
CHAMBRE D'AGRICULTURE D'EURE-et-LOIR - 10, rue Dieudonné Costes,28024 CHARTRES Cedex - 28024 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
– logiciels et programmes informatiques de traitement de l'information dans le cadre de l'agriculture de précision et de l'application des nouvelles technologies au procecus de production agricole. – transmission, échanges de données et d'informations par voie télématique. – services d'agriculture, à savoir expertise agronomique et conseils dans le cadre de l'agriculture de précision et de l'application des nouvelles technologies au processus de production agricole.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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